Pour les chefs d'entreprise, ce moment coïncide souvent avec un autre tournant : la vente de l'entreprise ou la prise de recul par rapport aux activités quotidiennes. Il est tentant de tout lier - vendre l'entreprise, déménager et recommencer avec un meilleur équilibre entre vie professionnelle et vie privée. Mais l'enchaînement de ces étapes peut faire toute la différence d'un point de vue fiscal.
Le nouveau régime portugais "NHR 2.0", qui remplace l'ancien régime des résidents non habituels, est encore en train de se mettre en place. Il offre des exonérations fiscales potentielles sur certains types de revenus étrangers, y compris les dividendes et les plus-values, mais seulement une fois que la résidence et l'éligibilité sont officiellement confirmées. C'est là que le choix du moment est important.
L'une des approches que nous avons conseillées est la suivante : plutôt que de vendre une entreprise après avoir déménagé au Portugal, de nombreuses personnes ont intérêt à conclure la vente alors qu'elles sont encore résidentes au Royaume-Uni. Ce faisant, ils peuvent bénéficier de l'exonération des participations substantielles (SSE) du Royaume-Uni, qui permet d'éliminer l'impôt sur les cessions de sociétés éligibles.
Le produit de la vente peut rester dans la structure de la société britannique pour l'instant, et aucun impôt personnel ne devrait être prélevé jusqu'à ce que les dividendes soient prélevés. Ce n'est qu'une fois la résidence portugaise établie - et, surtout, une fois que le régime NHR 2.0 aura été approuvé - que les particuliers pourront envisager d'accéder à ces fonds. Si toutes les conditions sont remplies, les dividendes peuvent alors être perçus avec un résultat fiscal favorable au Portugal.
Cette stratégie permet non seulement de réduire l'exposition pendant une période de changement législatif, mais aussi d'offrir une certaine flexibilité. Si l'éligibilité au NHR n'est pas accordée, ou si les plans changent, les fonds restent intacts et l'individu garde le contrôle.
Bien entendu, chaque cas est particulier. Mais ce qui est clair, c'est qu'avec une bonne planification transfrontalière, il est possible de profiter du meilleur des deux mondes : une sortie d'entreprise fiscalement avantageuse et une réinstallation en douceur dans un pays que beaucoup sont fiers d'appeler leur nouvelle patrie.
Chez Forvis Mazars, nos équipes britanniques et portugaises travaillent main dans la main pour aider nos clients à effectuer cette transition avec clarté et confiance. Si vous passez l'été ici et que vous vous demandez si la vie au Portugal pourrait être plus que des vacances, c'est peut-être le moment idéal pour entamer la conversation.
Mário Patrício, Tax Senior Manager chez Forvis Mazars au Portugal(mpatricio@mazars.pt)